Fédération des Clubs alpins français (Association loi 1901) Club Alpin italien (Etablissement public)
Numéro de dépôt :
99788627
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2009
Présentation de la marque A.S.F. ALPI SENZA FRONTIERE ALPES SANS FRONTIERES
Déposée le 26 avril 1999 par l'association loi 1901 Fédération des Clubs alpins français et Club Alpin italien (Etablissement public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A.S.F. ALPI SENZA FRONTIERE ALPES SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Les déposants sont l'association loi 1901 Fédération des Clubs alpins français domicilié(e) 24 Avenue de Laumière, 75019 PARIS - France et Club Alpin italien (Etablissement public), domicilié(e) Corso Italia 50, 18012 BORDIGHERA (IM), ITALIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL et Associés Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque A.S.F. ALPI SENZA FRONTIERE ALPES SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération des Clubs alpins français (Association loi 1901) - 24 Avenue de Laumière, 75019 PARIS - France
Club Alpin italien (Etablissement public) - Corso Italia 50, 18012 BORDIGHERA (IM), ITALIE - France
Cabinet COURTASSOL et Associés Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; brochures, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés, livres, gravures, plans. Activités sportives de montagne à savoir skis, randonnées, parapentes. Services de clubs (divertissement ou éducation) ; éducation (formation) ; location de films, production de films ; publication de livres, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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